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10 août 2022
ACTUALITE

Quels sont les organes de gestion d’un diocèse autour de l’évêque ?

Après avoir présenté la structure interne d’un diocèse, la semaine dernière, Abbé Aloyse Sène, spécialiste en droit canonique, détaille dans la présente chronique les organes de gestion de l’église particulière que l’on retrouve autour de l’évêque diocésain. Il s’intéresse notamment aux conseils pour les affaires économiques, presbytéral, pastoral et au collège des consulteurs. Il passe également en revue l’organisation de la paroisse ou du doyenné.

Le conseil pour les affaires économiques. L’économe

Deux figures juridiques capitales intéressent particulièrement la curie diocésaine : le conseil diocésain pour les affaires économiques et l’office d’économe diocésain (cf. cann. 492-494).

Avec Vatican II, l’Église, en conséquence, a entrepris un nouveau système de gestion économique (cf. livre V du Code de droit canon). Sous la vigilance de l’évêque, l’indépendance et le professionnel de l’administration patrimoniale ont toujours des conséquences immédiates au regard de l’ordre juridique civil de chaque pays. Les normes tant civiles que canoniques doivent alors toujours être suivies.

Le conseil pour les affaires économiques est lui aussi sous la dépendance de l’évêque. Pour autant, il a une fonction de contrôle à l’égard du patrimoine soumis à la vigilance de l’évêque et il est chargé d’élaborer chaque année le budget diocésain et de veiller à son application. Il est consultatif, quand bien même son avis peut être contraignant, vu que les nécessités pastorales du diocèse dépendent parfois du facteur économique.

« Confier l’administration économique du diocèse à des personnes non seulement honnêtes mais aussi compétentes, de manière qu’elles puissent être proposées comme exemple de transparence pour toutes les autres institutions ecclésiastiques analogues » (PG 45 ; cf. AS 192).

En outre l’office de l’économe diocésain, caractère nécessaire, répond et correspond aux tâches d’exécution et de gestion directe du patrimoine diocésain. Il s’agit d’un office qui suppose la confiance. Et c’est pourquoi le Droit en vigueur a établi les mesures de précaution à prendre quant à sa nomination et à sa révocation. La compétence technique requise par l’office prévaudra (cf. AS 192) toujours.

Le conseil presbytéral et le collège des consulteurs

Le document conciliaire Presbyterorum Ordinis note qu’entre l’évêque et les prêtres, il existe une communion hiérarchique en vertu de laquelle tous participent, à des degrés divers, au sacerdoce et au ministère unique et identique, en formant un seul presbyterium. Cette unité se concrétise et s’actualise à travers « un organisme ou un sénat de prêtres, représentant le presbyterium, […] et qui devra être en mesure d’aider efficacement l’évêque de ses conseils pour le gouvernement du diocèse » (PO 7 ; cf. LG 28 ; CD 28). Il s’agit de deux organes : le conseil presbytéral et le collège des consulteurs.

Le conseil presbytéral, sénat de l’évêque, représente le presbyterium. C’est pourquoi il doit être le reflet de tout le presbyterium et de la variété de fonctions, de situations et d’offices que l’on peut y trouver. Il est, d’une certaine façon, la manifestation institutionnelle de la communion entre l’évêque et les prêtres coopérant avec lui, fondée sur l’union dans le sacerdoce ministériel et dans la mission (can. 495 ; cf. Lettre circ. Presbyteri sacra ordinatione 3 de la S. Congr. pour le clergé du 11-04-1970, AAS 62 [1970] 459-465 ; DC 67 [1970] 527-530 ; Dir. Ecclesiæ imago 203a), et exprime la fraternité existant entre les prêtres (cf. Décl. Ultimis temporibus II, 1 du Synode des évêques du 30-11-1971, AAS 63 [1971] 918-920). C’est une institution obligatoire avec un caractère consultatif (can. 500, § 2) et a pour mission d’assister l’évêque dans ses activités pastorales.

Le collège des consulteurs quant à lui est une nouveauté du can. 502 . Il s’agit aussi d’un organisme consultatif qui émane du conseil presbytéral. Il assiste l’évêque de manière continue dans les affaires de gouvernement d’une importance spéciale. Dans certains cas, son avis est obligatoirement requis et dans d’autres cas il doit être nécessairement consulté par l’évêque.

Les membres, pour la majorité, proviennent du conseil presbytéral ; toutefois ils en sont indépendants dans le fonctionnement.

Le chapitre des chanoines

Seul le Saint-Siège décide de son existence et de sa structure fondamentale.

Le chapitre des chanoines, cathédral ou collégial, est le collège de prêtres auquel il revient d’accomplir les fonctions liturgiques plus solennelles dans l’église cathédrale ou collégiale; en outre, il revient au chapitre cathédral de remplir les fonctions qui lui sont confiées par le droit ou par l’Évêque diocésain. (cf. cann. 503-507)

Le chanoine pénitencier, aussi bien d’une église cathédrale que d’une collégiale, possède en vertu de son office la faculté ordinaire, qu’il ne peut cependant pas déléguer à d’autres, d’absoudre au for sacramentel des censures latæ sententiæ non déclarées et non réservées au Siège Apostolique. Là où il n’y a pas de chapitre, l’Évêque diocésain constituera un prêtre pour remplir cette fonction.

Le conseil pastoral

A chaque diocèse est fortement recommandé d’instituer un conseil pastoral dans le but d’étudier les questions pastorales du diocèse et de tirer des conclusions pratiques pouvant servir d’orientation (can. 511 ; cf. CD 27 ; AG 30 ; ES I, 16-17 ; Lettre circ. Omnes christifideles de la S. Congr. pour le clergé du 25-01-1973, LE 5 [1973-1978] col. 6444-6449, DC 70 [1973] 758-761). Le Synode des évêques de 1971 : les rapports entre prêtres et laïcs (cf. Décl. Ultimis temporibus II, 3 du 30-11-1971, AAS 63 [1971] 898-922).

A propos, AS 184 note que ce conseil « doit toujours se caractériser par un respect délicat aussi bien de la juridiction épiscopale que de l’autonomie des fidèles, pris individuellement ou en association, sans directives ou coordination imposées qui seraient étrangères à sa nature propre». Sa compétence est limitée et ne peut concerner les problèmes pastoraux concernant l’exercice de la juridiction (la foi, l’orthodoxie, les principes moraux et les lois de l’Église universelle) puisque l’évêque est déjà assisté du conseil presbytéral (cf. cann. 495-502 ; Lettre circ. Omnes christifideles 9 de la S. Congr. pour le clergé du 25-01-1973). C’est un conseil composé de clercs, de religieux (can 512) et surtout de fidèles laïcs. Le conseil pastoral doit être le reflet du diocèse, dans sa variété de zones, de conditions sociales, professionnelles et d’apostolats. Cependant, ses membres ne constituent pas une représentation juridique quelconque du diocèse.

Les paroisses, les curés et les vicaires paroissiaux

La paroisse est une institution juridique diocésaine.

Le canon 515, § 1 donne une claire définition de la paroisse dont le concept juridique correspond à ces éléments-ci :

1) Une communauté de fidèles présentant deux caractéristiques : l’appartenance à une Église particulière et la stabilité ;

2) La charge pastorale confiée à un prêtre qui est son pasteur propre, sous l’autorité de l’évêque diocésain.

Il s’agit d’une configuration structurelle se fondant sur une double structure hiérarchique sans laquelle la paroisse ne peut exister.

Le curé acquiert le caractère de pasteur propre de la paroisse suite à la nomination. Ceci est élargi et mieux déterminé en signalant la participation au ministère du Christ sous l’autorité de l’évêque diocésain, avec la référence explicite aux activités légitimes d’enseigner, de sanctifier et de gouverner les fidèles de la communauté paroissiale, avec la coopération d’autres prêtres ou de diacres ainsi que de groupes de laïcs, selon les prescriptions du droit (can. 519). Ainsi, tout en étant le seul le curé est le représentant légal de la paroisse en tant que personne juridique et administrateur né des biens de la paroisse, à moins que le droit particulier, statutaire ou coutumier, n’en dispose autrement, chaque fois que c’est nécessaire ou opportun à l’accomplissement convenable de la charge pastorale d’une paroisse, un ou plusieurs vicaires paroissiaux peuvent être adjoints au curé ; comme coopérateurs du curé et en participant à sa sollicitude, dans un même effort et de commun accord avec le curé, ils apporteront, sous son autorité, leur concours dans le ministère pastoral. § 2. Un vicaire paroissial peut être constitué pour collaborer à l’ensemble du ministère pastoral et ceci pour toute la paroisse ou pour une partie déterminée, ou encore pour une catégorie déterminée de fidèles de la paroisse, ou bien pour apporter son concours à l’accomplissement d’un ministère précis dans plusieurs paroisses ensemble (can. 545).

Les vicaires forains, curés doyens ou archiprêtres

Le vicaire forain, appelé aussi doyen, archiprêtre ou autrement, est le prêtre mis à la tête d’un vicariat forain. À moins d’une autre disposition du droit particulier, le vicaire forain est nommé par l’Évêque diocésain, après que celui-ci, à son jugement prudent, ait entendu les prêtres qui exercent leur ministère dans ce vicariat (can. 553).

La fonction de vicaire forain ou curé doyen est conçue comme une aide aux curés et aux autres prêtres du vicariat ou doyenné plutôt que comme une instance intermédiaire entre les curés et l’évêque ou la curie diocésaine. Ils sont complémentaires des vicaires épiscopaux de zone, s’il en existe. Le Concile Vatican II le souligne en CD 30 et ES I, 19 retient leur coopération pastorale à caractère supraparoissial (cf. le can. 524). L’actuel Code de droit canonique précise bien les attributs propres à cet office : vigilance et aide à apporter aux curés et aux autres clercs dans l’accomplissement de leurs obligations et de leurs activités.

Les recteurs d’églises et les chapelains

Par recteurs d’églises, on entend ici les prêtres à qui est confiée la charge d’une église qui n’est ni paroissiale ni capitulaire, ni attachée à la maison d’une communauté religieuse ou d’une société de vie apostolique qui y célèbre les offices (can.556).

Cet office de recteur d’église est institué pour aider au soin pastoral des fidèles des paroisses ou pour en être un complément. Il peut être aussi et, d’ailleurs, l’a été fréquemment, le germe naturel de nouvelles fondations de paroisses. Il constitue un régime que l’on peut appliquer à la prise en charge d’apostolats spécifiques, professionnels par exemple, sans pour autant le séparer de son insertion primaire dans leur paroisse propre.

Le chapelain est le prêtre à qui est confiée de façon stable la charge pastorale, au moins en partie, d’une communauté ou d’un groupe particulier de fidèles, qu’il doit exercer selon le droit universel et particulier (can. 564).

Cet office est bien déterminé par sa stabilité et par la charge pastorale inhérente au titre d’une communauté ou d’un ensemble particulier de fidèles. Déjà en 1969, l’Instr. Nemo es sur le soin pastoral des migrants (AAS 61 [1969] 614-643 ; DC 62 [1970] 58-71) se référait à la figure des chapelains dans le contexte des moyens souhaités par le Concile (cf. CD 18) pour réaliser des tâches pastorales ou missionnaires en faveur de diverses régions ou de divers groupes sociaux, prévoyant différentes formes canoniques d’organisation de cette activité pastorale. (cf. Conseil pontifical pour la pastorale des migrants et des personnes en déplacements, Orientations pour une pastorale des Tsiganes 93-95 du 08-12-2005 (DC 103 [2006] 755-780). La variété d’apostolats née de la vie moderne (can. 568)ou le soin pastoral d’institutions ou de services de tradition séculaire (hôpitaux, prisons,…) requièrent bien la figure du chapelain.

D’emblée, l’organisation interne du diocèse, puisqu’il s’agissait bien de cela, répond à un esprit innovateur : celui du Concile Vatican II. Il est toujours d’actualité et nous rappelle ceci : l’élan de la mission dans la communion ne peut que refléter une communion missionnaire dont l’organisation repose indéniablement sur les bases de l’unité dans la diversité des charismes. Qu’en est-il de ce que nous connaissons et vivons ?

Abbé Aloyse SENE

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