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10 août 2022
VIE CHRETIENNE

Quelle est l’organisation interne d’un diocèse? Comment fonctionne-t-il? (Partie I)

En cette veille de Pentecôte qui marque la venue de l’Esprit Saint sur les apôtres et la naissance de l’Eglise, Abbé Aloyse Sène, Docteur en Droit canonique, revient sur l’organisation interne d’un diocèse pour expliquer son fonctionnement. Deux chroniques sont consacrées à la question sur Fidespost, votre site d’information et de formation sur la foi catholique. La première, présentée aujourd’hui, précise la définition d’un diocèse, le rôle de l’Évêque diocésain et l’importance du synode diocésain. Elle présente également la Curie diocésaine ainsi que les missions des Vicaires généraux et épiscopaux et celles du chancelier, des notaires et archivistes.

Dans l’Église catholique latine, la notion d’Église particulière se réalise principalement dans le diocèse. Selon le canon 368, à d’autres structures ecclésiastiques, en raison de leur nature ou par assimilation, s’applique l’ensemble des normes établies par l’actuel Code droit canonique pour les Églises particulières (diocèses, prélatures territoriales, abbayes territoriales, vicariats apostoliques, préfectures apostoliques et administrations apostoliques) érigées de façon stable. « sauf s’il s’avère qu’il en va autrement », comme le can. 368 le prévoit explicitement. De la même façon, d’autres canons précisent que ceux qui sont à la tête de ces mêmes structures sont sujets des droits et devoirs inhérents à la condition d’Ordinaire et d’Ordinaire du lieu (can. 134), ainsi que d’évêque diocésain (can. 381), même si, dans certains cas, ils n’ont pas reçu l’ordination épiscopale.

Dans l’Empire romain, sous Dioclétien, le diocèse était une circonscription territoriale. Nous sommes à la fin du IIIe siècle. Cette appellation a été adoptée par l’Église catholique pour désigner le territoire canonique d’un évêché. C’est donc le territoire dont la responsabilité relève d’un évêque.

Dans l’Église catholique, en tout cas depuis le Concile Vatican II, le diocèse est désormais défini comme une Église particulière, placée sous l’autorité d’un évêque. Un diocèse regroupe plusieurs paroisses territoriales. Plusieurs diocèses forment une province ecclésiastique.

D’après le texte conciliaire Christus Dominus n. 11 que reprend le Code de droit canonique de 1983 le diocèse est « la portion du peuple de Dieu confiée à un évêque pour qu’il en soit, avec la coopération du presbyterium, le pasteur… » (can. 369).

D’un point de vue juridique, les éléments constitutifs essentiels d’un diocèse sont :

1) une portion du peuple de Dieu ou communauté de fidèles ;

2) confiée et gouvernée par un évêque avec la coopération du presbyterium.

Ces éléments de la définition du diocèse ne font référence aucune à l’élément territorial ; l’accent est mis davantage sur la communauté de fidèles que sur le critère territorial. Cependant, le can. 372 retient et exige que les Églises particulières et les autres structures qui leur sont assimilées soient toujours délimitées à l’intérieur d’un territoire.

ORGANISATION INTERNE D’UN DIOCESE

La plupart des diocèses sont divisés en zones pastorales ou vicariats forains ou encore doyennés (cf. can. 553§ 1).

1. L’Évêque diocésain : maillon central de la structure circulaire du diocèse

Selon la terminologie du canon 376, les évêques sont diocésains ou titulaires. Précisons : Les premiers ont la charge d’un diocèse. Ils étaient appelés aussi et auparavant, résidentiels. Tous les autres évêques sont dans la catégorie des titulaires, même lorsqu’ils coopèrent au gouvernement d’un diocèse comme auxiliaires ou émérites.

Par la mission canonique l’évêque assume le gouvernement d’un diocèse ou d’une portion concrète du peuple de Dieu. Avec l’autorité et le pouvoir, chaque évêque dirige l’Église particulière qui lui a été confiée ; afférent, ce pouvoir qu’il exerce personnellement au nom du Christ est propre, ordinaire et immédiat. Il lui revient, en tout et en soi,dans la mesure requise par l’exercice de sa fonction pastorale. Il n’est donc pas vicaire ni du Pontife romain ni de quelque autre autorité dans l’Église, bien que le Pape, en raison de sa charge, conserve le pouvoir de se réserver certaines prérogatives ou de les confier à une autre autorité ((cf. LG 23 et 27 ; CD 8).

2. Le synode diocésain : suprême organe juridico-technique de l’organisation du diocèse

Par excellence, le synode est l’organisme juridique du diocèse, où l’évêque, suscitant et accueillant l’aide et le conseil des composantes de la communauté diocésaine, exerce de façon solennelle la charge de paître le troupeau, en adaptant les normes de l’Église universelle à la situation particulière du diocèse. Le synode diocésain est propre à la vie diocésaine. Sa célébration institutionnelle est toujours et normalement précédée dans l’ensemble du diocèse d’une « phase de préparation » qui, en plus de demander des prières, sollicitera la participation de toutes les composantes du diocèse afin de recueillir les informations et les données utiles sur la vie et les besoins de la communauté, sur lesquelles le synode sera amené à réfléchir dans la « phase institutionnelle », c’est-à-dire quand il se réunira pour élaborer les décrets et les autres actes synodaux. Le synode est une institution qui met en œuvre, avant tout, les fonctions législatives de l’évêque pour ainsi redéfinir les domaines pastoraux que le Droit confie au pouvoir législatif de l’évêque diocésain.

Par ailleurs aux termes des canons 460-462, le synode est un organe juridique, auxiliaire de l’évêque diocésain. Et pour cette raison, son aire de compétence est limitée à celle de l’évêque, donc à un cadre strictement diocésain. Par conséquent, il ne peut aborder des questions relatives à l’Église universelle ou qui touchent au droit général.

3. La curie diocésaine et ses composantes : le bras technique de l’évêque

Dans l’organigramme de l’institution diocèse, la curie diocésaine est l’instrument principal au service de l’évêque pour le gouvernement du diocèse (cf. CD 27). Elle a pour mission de surveiller et de garantir de façon permanente la discipline et la praxisdu gouvernement et de l’administration dans l’Église locale, indépendamment de la succession des personnes et de l’évolution des institutions particulières (cf. AS 176). Au sens strict, la curie diocésaine se compose d’organismes et de personnes. Au sens large, il est possible d’étendre le concept pour l’appliquer aussi à d’autres bureaux ou conseils diocésains qui aident l’évêque dans le gouvernement du diocèse. Tous les organismes établis par le droit général dans la curie diocésaine sont normalement des organismes techniques compétents.

À propos du pouvoir d’organisation reconnu à l’évêque diocésain, Apostolorum Successores (AS)176 rappelle que la structure essentielle de la curie « peut être composée de l’évêque, sans toutefois modifier les organismes prévus par la droit en vigueur, à d’autres bureaux qui ont des attributions ordinaires ou déléguées de manière stable, surtout à caractère pastoral, selon les nécessités du diocèse, en fonction de ses dimensions et des habitudes locales ». En tout, faire en sorte que l’organisation soit souple et efficace, dépourvue de complexité et de bureaucratie, « toujours orientée vers la fin surnaturelle du travail » (AS 177).

La curie se compose des organismes et des personnes déterminées par la loi universelle ou, en conformité avec elle, par chaque évêque pour son diocèse et qui collaborent directement de façon stable à la charge pastorale de l’évêque (cf. AS 176-177 ; can. 469). Son travail ne se limite pas exclusivement aux tâches administratives et bureaucratiques.

Au niveau de la direction des affaires, il est bon de rappeler qu’il n’est pas possible de séparer le juridique du pastoral, car toute activité administrative dans l’Église a un contenu de nature apostolique qui doit recevoir au niveau du gouvernement une forme juridique, pour que les actes de gouvernement soient concrétisés et pour que les droits subjectifs soient sauvegardés. Pour cette raison, la direction de l’action pastorale, l’administration du diocèse, l’exercice du pouvoir judiciaire, ne seront jamais considérés comme des activités totalement séparables.

Ainsi la coordination matérielle des tâches administratives de la curie par l’évêque diocésain cherche à donner un style propre et une souplesse à ses travaux (cf. AS 177). Techniquement le principe de coordination s’applique à la relation entre les différentes branches de l’administration afin d’obtenir une action unifiée. C’est pourquoi l’identité de la curie diocésaine part du principe de déconcentration. On a opéré une déconcentration des fonctions de l’évêque et établit une claire délimitation des compétences entre les différents offices de la curie. Il convient de distinguer ici, les tâches de gouvernement de l’activité strictement administrative ou bureaucratique. En ce qui concerne les premières, c’est à l’évêque qu’il revient de coordonner l’action de gouvernement de ses vicaires. En ce qui concerne l’activité administrative, il convient de désigner un modérateur ou chef administratif de la curie qui, sous l’autorité de l’évêque, encourage, coordonne et se tient au courant de toutes les activités. Le modérateur assurera la direction interne de la curie, y compris pour les relations de travail et le service (cf. AS 177 ; can. 473, § 2).

  1. Les Vicaires généraux et épiscopaux

Les vicaires sont constitués comme des aides de l’évêque dans le gouvernement du diocèse.

Le concept de vicaire général ou épiscopal « semble avoir adopté la forme technique d’une déconcentration des fonctions de l’évêque, demeurant inchangés, cependant, le pouvoir de l’évêque en cette matière, ainsi que les effets du can. 139. Ceux qui occupent ces charges dans le diocèse (le vicaire général ou le vicaire épiscopal) jouissent d’un pouvoir exécutif (non législatif ou judiciaire) dans leur aire de compétence (cf. can. 131). Il s’agit dans les deux cas d’un clerc spécialement désigné pour exercer, avec un pouvoir ordinaire, des fonctions exécutives, soit avec un caractère général (en tant que vicaire général), soit dans un domaine spécifiquement délimité (en tant que vicaire épiscopal). Dans son champ d’attribution respectif, le vicaire exerce le pouvoir épiscopal propre de l’évêque diocésain, sous une forme ordinaire, comme quelque chose d’annexé à l’office de vicaire, non comme quelque chose de propre à la personne; il remplit la charge du fait qu’il obtient son pouvoir par la déconcentration des fonctions de l’évêque (can. 131) ».

  1. Le chancelier et les autres notaires, Les archives

Contrairement à l’office de notaire, celui de chancelier est nécessaire dans la curie, rappelle le droit (cf. can. 473, § 2). La fonction de chancelier est fondamentalement de caractère administratif. Il est notaire et secrétaire de la curie (cf. can. 482, § 3) et c’est à lui qu’il revient d’expédier et de faire connaître publiquement le contenu des documents. En ce sens, il est l’auxiliaire direct du modérateur de la curie pour veiller au bon ordre des travaux administratifs. En outre, le chancelier a la garde des documents et des archives de la curie.

À côté de l’office de chancelier d’autres notaires, clercs ou laïcs, peuvent être constitués selon les besoins (causes judiciaires – en tant que greffiers -, autre type de causes ou pour des cas concrets).

Concernant les archives de la curie et leur accès on pourra toujours se référer aux canons 486-491 pour se convaincre qu’en plus de celles que l’évêque diocésain peut établir, on peut retenir trois types d’archives :

1) les archives générales (affaires spirituelles ou temporelles) ;

2) les archives secrètes pour les affaires qui l’exigent ;

3) les archives historiques.

A suivre…

Abbé Aloyse Sène

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